Au pays où les affaires judiciaires sont un vrai business lucratif pour des armées d'avocats, il arrive de temps à autre sur le bureau d'Hollywood des plaintes plutôt étonnantes. Comme celle que viennent de déposer deux fans d'Ana de Armas contre Universal, rapporté par Variety.
La raison ? Ayant loué sur Amazon Prime le film Yesterday de Danny Boyle, ils ont peu goûté le fait que la comédienne a été coupée au montage du film, alors qu'elle figure dans la bande-annonce. Le scénariste du film, Richard Curtis, avait d'ailleurs regretté cette coupe au montage.
"C'était une coupe très traumatisante, parce qu'elle était brillante dedans" avait-il lâché au site Cinemablend, dans un entretien publié en 2019. "C'est une de ces choses qui arrivent sur nos scènes préférées d'un film, mais nous avons dû les couper pour le bien de l'ensemble".
Toujours est-il que les deux plaignants, Conor Woulfe, 38 ans et originaire du Maryland et Peter Michael Rosza, 44 ans, originaire de San Diego, attaquent donc la Major pour tromperie, et demandent 5 millions de dollars au titre du préjudice estimé.
Cette plainte n'est pas sans rappeler celle qui avait été déposée en 2011 par une femme américaine contre District Film, le distributeur du film Drive de Nicolas Winding Refn.
Elle aussi avait estimé que la bande-annonce du film avait laissé entendre une oeuvre dans la veine d'un Fast & Furious. En clair, ca manquait pour elle de poursuites, cascades à gogo et voitures hyper tunées... "Drive partage très peu de similarités avec des courses-poursuites visibles dans un film d'action, [...] et il y a peu de scènes de conduites " précisait la plainte.
Tant qu'à charger la mule, la plainte affirmait en outre que Drive "comporte un racisme diffamatoire envers les membres de la communauté juive, faisant ainsi la promotion de la violence à l'encontre de la communauté juive"... L'interessée tenta même de battre le rappel pour que sa plainte se transforme en Class Action, sans succès.
Ce type de plainte est-il abusif ? Fondé ? Est-ce une spécificité propre aux Etats-Unis, ou bien la même chose est-elle possible en France ? Une bande-annonce d'un film peut-elle devenir une publicité mensongère ?
Nous avons contacté pour avis deux avocats. Elisabeth Marrache, du cabinet Marrache Avocat, spécialisé sur les divers domaines de la création et notamment en droit d’auteur et du numérique; ainsi que Frédéric Calinaud, fondateur du cabinet du même nom en 2013. Entretiens croisés.
Elisabeth Marrache : En France, il n’y a pas encore eu de cas de plainte à ce sujet. C’est une démarche très anglo-saxonne pour le moment de faire un recours pour « non satisfaction » ou « non promesse tenue ». Pour le moment, les tribunaux américains n’ont pas jugé qu’une bande-annonce rentrait dans le cadre de l’application du code de la consommation américaine.
Intégrer une mention « images non contractuelles », c’est compliqué : une bande-annonce est considérée comme une œuvre cinématographique et comme un outil d’auto promotion, et pas comme un outil publicitaire. Elle n’a pas une qualification d’œuvre publicitaire en France. De fait, on échappe aux recours de publicité trompeuse ou déloyale.
La définition de la bande-annonce et le régime de la bande-annonce n’est pas prévu par le code du cinéma. Il n’y a pas de définition stricte. C’est une zone floue. Le CNC est compétent en termes de classification vis-à-vis du public auquel s’adresse la bande-annonce. Mais il n’a pas la compétence pour juger de la qualité du contenu et si les images correspondent au film.
La question, en France, se pose plus sur le droit d’auteur que sur l’intérêt du public. L’angle juridique qui m’aurait intéressé, c’est celui d’un cinéaste qui poserait un recours pour atteinte à son droit moral ou non-respect de son œuvre vis-à-vis d’une bande-annonce. On serait là sur une problématique de dénaturation d’une œuvre originale. Mais pour le moment, il n’y a pas eu de jurisprudence.
Frédéric Calinaud : Il y aussi une différence entre choisir les images qui vendent le mieux un film ou une ambiance, chercher à faire passer un film pour ce qu’il n’est pas pour vendre des billets, et chercher à volontairement dérouter le spectateur pour l’amener sur des fausses pistes en termes de scénario. Ce qui est le cas sur Avengers.
La limite est très ténue entre la volonté de vendre et la démarche de ne spoiler ou de surprendre le spectateur. Juridiquement, c’est compliqué à déterminer. Le cas Avengers relève du pur marketing. On s’adresse à un public très averti qui passe des heures à décrypter, décoder et commenter chaque image.
C’est quelque chose d’assez récent cette démarche de décrypter des bandes-annonces. Et donc d’y trouver des images qui ne sont pas dans le film final, ou qui sont modifiées. Mais si on remonte l’histoire du cinéma, énormément de bandes-annonces de classiques ont sans doute le même souci. Même chose pour les photos d’exploitation qui étaient à l’époque affichées devant les cinémas. Et personne ne criait au scandale, personne ne s’est senti floué de ne pas retrouver une image précise dans le film.
Le phénomène est surtout exacerbé par le web, par le fait qu’un blockbuster à trois ou quatre bandes-annonces sans compter les bandes-annonces internationales… Peut-être que cette surenchère visuelle a généré une surenchère dans la frustration.
Elisabeth Marrache : La question au final, c’est qui aurait intérêt à agir et contre qui se retourner. Ce qui est complexe, encore plus quand on sait que les bandes-annonces varient d’un pays à l’autre en termes de contenu et de durée. Il faut aussi ajouter à cela que tout le monde ne comprend pas un film de la même façon…
Indiquer « images non-contractuelles » dénature dès lors la notion même d’œuvre. C’est le propre d’une œuvre de laisser la place à l’imagination : enfermer une bande-annonce dans des clauses contractuelles risquerait de contractualiser toutes les étapes de la création. Je ne pense pas que ce soit la solution de tout légiférer. Surtout en matière d’œuvre artistique.
